Alpes-Maritimes : le budget du département à l'ordre du jour
Le budget du département, avec les orientations budgétaires pour l’année 2019 et la décision modificative au budget 2018, sont deux des questions principales à l'ordre du jour de la prochaine séance plénière de l'Assemblée départementale. Elle se tiendra en présence de Charles Ange Ginésy, Président du Département des Alpes-Maritimes, vendredi 12 octobre à 9h30 au Centre administratif départemental, boulevard du Mercantour à Nice. Parmi les points abordés, il sera également question du bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012 et du rapport annuel 2017 sur le développement durable
À l’ordre du jour de cette séance :
1- Débat d’orientations budgétaires pour 2019
2- Budget principal - décision modificative n° 1 pour 2018
3- Budgets annexes - décision modificative n° 1 pour 2018
4- Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation et fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - répartition 2018 ( G/DFACP/2018/13)
5- Subventions exceptionnelles à 7 communes du département perdant le bénéfice de l’encaissement direct des DMTO (CG/DFACP/2018/12)
6- Affaires financières diverses et moyens généraux
7- Bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012
8- Plan environnemental "Green Deal" : Développement durable - rapport annuel 2017 du Département
9 - Education - mesures diverses
10- Ressources humaines - mesures diverses
