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Alpes-Maritimes : le budget du département à l'ordre du jour

Le budget du département, avec les orientations budgétaires pour l’année 2019 et la décision modificative au budget 2018, sont deux des questions principales à l'ordre du jour de la prochaine séance plénière de l'Assemblée départementale. Elle se tiendra en présence de Charles Ange Ginésy, Président du Département des Alpes-Maritimes, vendredi 12 octobre à 9h30 au Centre administratif départemental, boulevard du Mercantour à Nice. Parmi les points abordés, il sera également question du bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012 et du rapport annuel 2017 sur le développement durable

Le budget du département, avec les orientations budgétaires pour l’année 2019 et la décision modificative au budget 2018, sont deux des questions principales à l'ordre du jour de la prochaine séance plénière de l'Assemblée départementale. Elle se tiendra en présence de Charles Ange Ginésy, Président du Département des Alpes-Maritimes, vendredi 12 octobre à 9h30  au Centre administratif départemental, boulevard du Mercantour à Nice. Parmi les points abordés, il sera également question du bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012 et du rapport annuel 2017 sur le développement durable

À l’ordre du jour de cette séance :

1- Débat d’orientations budgétaires pour 2019

2- Budget principal - décision modificative n° 1 pour 2018

3- Budgets annexes - décision modificative n° 1 pour 2018

4- Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation et fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - répartition 2018 ( G/DFACP/2018/13)

5- Subventions exceptionnelles à 7 communes du département perdant le bénéfice de l’encaissement direct des DMTO (CG/DFACP/2018/12)

6- Affaires financières diverses et moyens généraux

7- Bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012

8- Plan environnemental "Green Deal" : Développement durable - rapport annuel 2017 du Département

9 - Education - mesures diverses

10- Ressources humaines - mesures diverses

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