Liste HSBC : Nice au départ du séisme fiscal

Posté lun 14/12/2009 - 07:45
Par admin

Pour les observateurs, ce serait un séisme fiscal mondial plus important que celui déclenché en 2006 quand un employé de la banque LGT au Liechtenstein avait vendu aux services secrets allemands plusieurs dossiers de clients importants. L'affaire a débuté cet été quand le ministre du budget Eric Woerth a annoncé détenir une liste de 3.000 expatriés fiscaux. Mais  on est encore loin aujourd'hui d'en connaître toutes les retombées. On a appris aussi plus récemment qu'elle était partie de Nice, du bureau du procureur de la République Eric de Montgolfier plus exactement quand ce dernier répond à une demande d'entraide judiciaire formulée mi-janvier par les Suisses pour un vol de données qui aurait eu lieu fin 2006, début 2007 par un ex-cadre de la banque résidant désormais dans la région de Nice.

 

Ces données, au fil de leur décryptage, se révèlent explosives. Le "Journal du Dimanche" dans son édition d'hier, en donne la mesure. Citant Eric de Montgolfier, à propos de ce qui est enfoui dans l'ordinateur de l'ex-cadre de la HSBC en Suisse : "il ne s’agit pas d’un simple listing de noms, mais d’un système complexe comportant des clés de cryptage. Nous avons aujourd’hui 130 000 noms. Il y a parmi eux trois mille Français, dont 600 dans les Alpes-Maritimes. Pour les autres, de très nombreux pays sont représentés, la Colombie ou l’Italie notamment…"

 

Depuis hier soir, dimanche, on en sait aussi un peu plus sur l'informateur du fisc français qui s'est exprimé sur France 2. Il s'appelle Hervé Falciani, vivrait sous protection policière à Castellar. Les Echos de ce matin, lundi, se posent également la question de savoir si ces données, d'origine frauduleuse puisque dérobées à la banque suisse, sont exploitables par l'Etat français. Apparemment, ça se discute. D'un côté l'enquête a été menée par la gendarmerie et les douanes judiciaires qui ont transmis au fisc une première liste de contribuables français, expliquent Les Echos. Cette liste "va permettre aux services de l'Etat de donner une base légale aux fichiers pour d'éventuelles poursuites et, en attendant, de faire pression sur les 3.000. Une sorte de blanchiment légal".

 

D'un autre côté, le fichier a été volé, et des avocats menacent déjà de poursuivre l'administration alors que l'Etat promet d'entamer des poursuites dès janvier. L'affaire des expatriés fiscaux, devenue celle de la liste HSBC, est en tout cas loin d'être terminée et nous réserve certainement encore bien des surprises.

 

Lire sur Lejdd.fr : " Fraude: "Nous avons décrypté 130 000 noms"

Lire dans Lesechos.fr : "Liste HSBC : l'informateur du fisc français sort du silence"

 

 

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