Nautisme : le premier Guide des Procédures Fiscales et douanières

Une présentation du "Guide des Procédures Fiscales et Douanières applicables au Nautisme" assortie d'une conférence-débat sur le thème "Procédures Fiscales et Douanières applicables au Nautisme : Les fondamentaux et les nouveautés" : c'est ce qu'organise la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur, vendredi 1^er juin de 9 heures à 11h30, à l'Aéroport Nice Côte d'Azur (Centre d'Affaires du Terminal 1 - Salle New-York).

Pourquoi un tel guide? Dans le cadre du Livre blanc du Nautisme en région PACA, les professionnels du secteur nautique, négociants en matériel et bateaux, courtiers, chantiers, artisans et sous-traitants, avaient mis en avant leur besoin d’être accompagnés dans leur développement. Un secteur particulièrement important dans les Alpes-Maritimes, puisqu'il génère plus d’1 milliard d’euros de chiffre d’affaires. Par rapport aux autres secteurs d'activité, il présente une particularité : l’administration, dissocie du régime général la règlementation fiscale et douanière des moyens de transports. Il en résulte un dispositif réglementaire douanier et fiscal complexe.

Aussi la CCI Nice Côte d’Azur a-t-elle réalisé, à la demande des entreprises, et dans le cadre d’un travail collaboratif entre professionnels et administrations, le premier guide fournissant l’essentiel de cette législation, afin de faciliter le développement des entreprises de ce secteur. C'est ce guide qui sera présenté demain aux professionnels.

Programme et Intervenants

Présentation du Guide par Patrice Haegelin, Société Tui Marine
Fiscalité du Yachting, par Thierry Voisin, Président d'ECPY
Procédures Fiscales et Douanières applicables au Nautisme, les fondamentaux et les nouveautés : conférence débat avec Raymond Scarfone, Chef du Pôle Action Economique de la Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects des Alpes-Maritimes, Gérard Vincent, Adjoint du Chef du Pôle Action Economique de la Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects des Alpes-Maritimes, Fabrice Mantica, Inspecteur Fiscalité des Professionnels à la Direction Départementale des Finances Publiques des Alpes-Maritimes et Arnaud Solignac, Adjoint Chef de Section, Direction de la Législation Fiscale - Bureau D2-B.