Budget, candidature "Nice Capitale européenne de la culture 2028", transition écologique, logement, santé autour de la qualité de l'air : ce sont autant de questions qui seront abordées lundi 27 juin par le Conseil Métropolitain. Il se tiendra à partir de 9 heures au Centre Universitaire Méditerranéen et sera également diffusé en direct sur le site de la Métropole Nice Côte d’Azur : www.nicecotedazur.org. Voici les principales questions abordées.
Culture
- Capitale Européenne de la Culture 2028 - Point d'étape sur la candidature - Périmètre et thématique. Il est proposé au Conseil métropolitain d'apporter son soutien à la candidature de « Nice, Capitale européenne de la culture 2028 », de participer à cette candidature et de marquer son engagement en proposant à l'ensemble des communes membres de signer une Charte d'adhésion avant l'automne 2022.
Budget
- Compte de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe principal - Approbation
Sécurité
- Contrat opérationnel entre la Gendarmerie nationale, l'Etat, la Métropole Nice Côte d'Azur et la Ville de Nice. C'est un "engagement adapté à la spécificité du territoire maralpin métropolitain qui doit permettre "de développer une culture partagée entre les acteurs institutionnels afin d'assurer la sécurité et la protection du territoire, de la population et des opérateurs économiques, de l'environnement et d'optimiser la gestion de crise en prenant appui sur les unités territoriales et spécialisées de la gendarmerie".
Transition Ecologique
- Réseau de tramway - Ligne 5 – Il s'agit d'arrêter le bilan de la concertation pour le projet de ligne 5 de tramway et de poursuivre la mise en oeuvre du projet présenté à la concertation sur la base des objectifs d'aménagement complétés des conclusions du bilan.
- Création d'un réseau local d'énergie renouvelable sur le secteur du Grand Arénas - Convention d'occupation temporaire du domaine public routier métropolitain par la Société DALKIA pour la création et l'exploitation d'une boucle d'eau tempérée dans le secteur du Grand Arénas.
- Plan "abeilles" métropolitain - Programmation 2022-2026
- Adhésion de la Métropole Nice Côte d'Azur à l'Etablissement Public de Coopération Environnementale (EPCE). Il est proposé au Conseil métropolitain d'approuver les statuts de l'Agence régionale de la biodiversité et de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue de sa création au 1er janvier 2023 et de désigner le représentant de la Métropole Nice Côte d'Azur au Conseil d'administration.
- Convention de partenariat avec l'Université Côte d'Azur et Sorbonne Université - Projet de protection et valorisation de la biodiversité et des ressources marines des écosystèmes marins côtiers notamment sur l'aire marine protégée du site Natura 2000 "Cap Ferrat", la rade de Villefranche-sur-Mer ainsi que sur la zone d'étude de la future aire marine protégée entre l'aéroport et le cap de Nice.
Logement
- Développement de l'habitat - Evaluation du potentiel de création de logements en surélévation surélévation pour les communes les plus urbanisées de la Métropole.dans le cadre d'une stratégie équilibrée et de transition écologique
Santé
- Convention d'objectifs avec AtmoSud - Mesures et suivi des impacts en matière d'amélioration de la qualité de l'air des grands projets de la Métropole. Il s'agit de mesurer et suivre les impacts environnementaux sur la qualité de l'air de grands projets d'urbanisme et de transports de la Métropole Nice Côte d'Azur à mener d'ici 5 ans.
- Déclaration de projet Pôle Santé à Nice - Bilan de la concertation. Dans le cadre de la déclaration de projet du Pôle santé à Nice avec mise en compatibilité du PLUm, le Conseil aura à constater que les modalités de la concertation fixées par la délibération n° 8.4 du 21 octobre 2021 ont été respectées, à tirer le bilan de la concertation publique et à décider de clôre la concertation.