CASA : un Conseil communautaire lundi 19 avril

Au total 19 questions figurent à l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis. Il se réunira en séance ordinaire, le lundi 19 avril à 17 heures dans la salle des Associations, chemin Saint-Claude à Antibes. Seront notamment abordées des questions touchant à Envibus, le réseau de transports en commun, aux études InterSCOT, menées avec le Syndicat mixte du SCOT Ouest (Schéma de Cohérence Territoriale).

Ordre du Jour

-1. Procès verbal de la séance du 08 février 2010 – Approbation

-2. Compte-rendu des dernières décisions prises par le Président et le bureau communautaire

-3. Remplacement de Monsieur Raymond RUDIO en tant que conseiller communautaire suppléant représentant la commune de Biot

-4. Commission Environnement - Remplacement de Monsieur Pascal TORRELLI en tant que conseiller municipal de Biot

-5. Elaboration des règlements de publicité pour les communes de Valbonne, Le Rouret et La Colle sur Loup – Désignation des représentants aux groupes de travail

-6. Fédération Française des Espaces Rencontre - Adhésion

-7. Groupement Régional pour l'Action et l'Information des Femmes (GRAIF) - Adhésion

-8. Création d'un point d'appui relais "Envie d'Agir" dans le cadre du programme Européen Jeunesse - Convention de Labellisation

-9. CUCS de Vallauris et de Valbonne : Prorogation d’un an et constitution d’un groupe de travail sur l’élaboration des prochaines contractualisations

-10. Régime indemnitaire – Prime de service et de rendement – Modification des taux de base annuels

-11. Conventions relatives à l'indemnisation des communes au titre des sous régies de recettes transports de la C.A.S.A

-12. Services de transports du Réseau Envibus – Modification des règlements intérieurs

-13. Remboursement et échange des titres de transports aux usagers et aux transporteurs suite à la création d'une régie d'avances

-14. Etudes INTERSCOT : Convention constitutive pour un groupement de commandes avec le Syndicat Mixte du SCOT de l'Ouest 06 (SCOT’OUEST)

-15. Procès verbal de mise à disposition de véhicules, de matériels, d'équipements et de biens immobiliers entre la ville d'Antibes et la CASA - Avenant n°3

-16. Procès verbal de mise à disposition de véhicules, de matériels, d'équipements et de biens immobiliers entre la ville de Gourdon et la CASA - Avenant n°3

-17. Procès verbal de mise à disposition de véhicules, de matériels, d'équipements et de biens immobiliers entre la ville de Valbonne et la CASA - Avenant n°2

-18. Procès verbal de mise à disposition de véhicules, de matériels, d'équipements et de biens immobiliers entre la ville de Vallauris et la CASA - Avenant n°2

-19. Procès verbal de mise à disposition de véhicules, de matériels, d'équipements et de biens immobiliers entre la ville de Biot et la CASA - Avenant n°1