Quelques beaux dossiers seront étudiés par le prochain Conseil métropolitain qui se tiendra au Centre Universitaire Méditerranéen, le lundi 13 mars à 9h30. Au menu, pour commencer, les budgets primitifs du budget principal 2017. Seront ensuite abordés, côté transports, le raccordement de la RM6202 bis à l'A8 (sens nord-sud) qui intéressera la zone industrielle de Carros, ainsi que le dédoublement de la sortie Villeneuve-Loubet sur l'autoroute A8. Au chapitre urbanisme, à suivre le débat sur le Plan local d'urbanisme métropolitain et côté parkings, un changement du mode de gestion dans la perspective de résiliation de la DSP (Délégation de Service Public) de la SEMIACS. Autre dossier à noter, celui un réseau écologique valorisant la ressource géothermale du Var pour le quartier de Nice Méridia.
Plus en détail, voici les principales questions à l'ordre du jour.
- Finances
- Exercice 2017 - budgets primitifs du budget principal et budgets annexes
- Dotation de Solidarité Métropolitaine – exercice 2017
- Transports et travaux
- Protocole d'accord sur le financement des études pour la réalisation d'un dossier de demande de principe relatif au raccordement de la RM6202 bis à l'A8 (sens nord-sud)
- Protocole d'accord relatif au financement du dédoublement de la sortie Villeneuve-Loubet sur l'autoroute A8, concédée à la société Escota. Accord avec l’Etat sur le financement de cet équipement structurant.
- Convention relative au financement des études de projet et des travaux de mise en accessibilité de la gare de Nice Riquier.
- Urbanisme et aménagement
- Plan local d'urbanisme métropolitain - Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables.
- Parcs de stationnement
- Changement du mode de gestion pour l'exploitation du service public de stationnement hors voirie dans la perspective de la résiliation anticipée des contrats de délégation de service public attribués à la SEMIACS. Création d’une régie.
- Energie
- Approbation du principe de retrait de la Métropole du Syndicat Départemental de l'Electricité et du Gaz
- Délégation de service public pour la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur et de froid dans le secteur de Nice Méridia. Approbation du principe de délégation de service public pour réaliser un réseau écologique valorisant la ressource géothermale du Var pour le quartier de Nice Méridia
- Apprentissage-formation
- Il s’agit ici de poursuivre le transfert de la gestion du CFA de Carros et d’en consolider l’assise financière.
- Subvention d'équilibre du budget principal vers le budget annexe de la Régie autonome du Centre de formation d'apprentis de la Métropole.
- Participation du budget annexe de la régie autonome du Centre de formation d' apprentis de la Métropole aux missions d'administration générale assurées par les services supports du budget principal.
- Centre de formation d'apprentis : Convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Développement économique
- Groupement d'Intérêt Public "Grand Prix de France - Le Castellet" : Adhésion de la Métropole Nice Côte d'Azur
- Association Team Côte d'Azur - Convention de soutien financier. Approbation des nouveaux statuts de Team Côte d’Azur, agence de développement économique, et vote sur le montant de la participation financière de la Métropole Nice Côte d’Azur.
- Financements européens : prévention des risques urbains
- Participation aux Plans Intégrés du programme ALCOTRA. Programme de coopération transfrontalière Franco-Italien visant à promouvoir une stratégie commune et à financer des projets spécifiques qui répondent aux enjeux de ce territoire.
- Crématorium
- Délégation de service public du Crématorium de Nice Côte d'Azur - Approbation du choix du délégataire et des termes du projet de contrat
Ce conseil sera diffusé en direct sur le site de la Métropole : www.nicecotedazur.org. A suivre à distance sur votre ordinateur, tablette numérique ou Smartphone.