Nice : Eco-Vallée et déplacement du MIN au Conseil Métropolitain

Le Conseil Métropolitain se réunira lundi 27 mai à 9h30 au Centre Universitaire Méditerranéen (CUM), Promenade des Anglais à Nice. Parmi les principales délibérations à l’ordre du jour :

Métropole Nice Côte d'Azur : adhésion à la Métropole des communes de Gilette, Bonson, Le Broc et Gattières.

Eco-Vallee : avis de la Métropole sur le dossier de création des zones d’aménagement concerté du Grand Arénas et de Nice Méridia.

Urbanisme : Commune de La Gaude, adoption de la déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du plan d’occupation des sols et réalisation d’une plateforme agro-alimentaire au quartier de "La Baronne" (opération liée au déplacement du MIN de Nice. Commune de Roquebillière, déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du plan d’occupation des sols et réalisation s’une station thermale à Berthemont-les-Bains (approbation de la mise en compatibilité du plan d’occupation).

Assainissement : syndicat mixte fermé de la station d’épuration de Cagnes-sur-Mer. Approbation des statuts et du périmètre du syndicat, approbation de la création de ce Syndicat Mixte Fermé regroupant la Métropole, les communes de Villeneuve-Loubet, La Colle-sur-Loup et Saint-Paul de Vence.

Transport : règlement métropolitain de transport scolaire. Approbation de la modification du règlement et de son annexe 1 afin de permettre, notamment, le versement d’une indemnité kilométrique en cas d’absence d’un transport scolaire sur une partie du trajet domicile/établissement et de prendre en compte le nouveau périmètre d’application ainsi que les différents cas particuliers rencontrés depuis son approbation.

Ce conseil sera diffusé en direct sur le site de la Métropole : www.nicecotedazur.org.