Nice : fiscalité du yachting à la conférence-débat du pôle nautisme

Posté mer 11/03/2009 - 09:30
Par admin

"Réglementation fiscale, douanière et maritime applicable dans le domaine du yachting professionnel : mode d’emploi" : ce thème qui correspond aux interrogations des professionnels du secteur, est à l'affiche d'une conférence débat organisé à l'usage des professionnels du secteur par le pôle nautique, jeudi 12 mars de 8h30 à 12h au Centre d’affaires -Aéroport Nice Côte d’Azur.

 

Au programme

Introduction par Dominique Esteve, Président de la CCI Nice Côte d’Azur suivi de la table ronde avec comme modérateur Thierry Voisin, Président de Mediterranean Yacht Brokers (MYBA) Association, Vice-Président European Committee for Professional Yachting (ECPY) et Membre du Pôle Nautique Côte d'Azur. Interviendront :

  • Gérard Vincent, Direction Régionale des Douanes
  • Fabrice Mantica, Direction des Services Fiscaux des Alpes-Maritimes (Division "Fiscalité des professionnels")
  • Pascal Huc, Chef de la Mission du Guichet Unique du Registre International Français (RIF)

 

Crée à l’initiative de la CCI Nice Côte d’Azur, le Pôle Nautique Côte d’Azur a pour objectif de contribuer au développement de l’activité nautique, maritime et portuaire du département, de représenter et valoriser l’activité nautique azuréenne, d’animer et de structurer cette industrie. Dans le cadre de ses actions d’animation et d’information de la filière nautique, et notamment du Yachting professionnel, spécificité des Alpes-Maritimes, la fiscalité applicable au yachting professionnel est un thème plébiscité par les professionnels concernés. Il avait d'ailleurs déjà fait l’objet d’une réunion d’information en 2006 suite à parution de la loi et des décrets d’application. Cette nouvelle réunion sur ce sujet, permettra de faire le point sur les évolutions de la loi, ses applications concrètes et de répondre aux nombreuses questions que se posent les professionnels.

 

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