Report à la rentrée 2014 de la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires, convention de mise à disposition et d'exploitation des espaces et locaux au sein de l'Allianz Riviera pour le Musée National du Sport, prévention des inondations de la basse vallée du Var, plages sans tabac, expérimentation de services et usages innovants en matière de gestion et de développement urbain : ce sont là quelques-uns des thèmes les plus importants qui seront abordés par le prochain Conseil municipal. Il aura lieu demain vendredi 15 mars à partir de 8h30 à la mairie de Nice, sous la présidence du député-maire Christian Estrosi. Les débats pourront être suivis en direct sur www.nice.fr
Les principales questions à l'ordre du jour
0.1 Refondation de l'école : modification des rythmes scolaires dans l'enseignement public du premier degré - report à la rentrée 2014-2015. Il est proposé au Conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter une dérogation auprès de Monsieur le Directeur académique des services de l'éducation nationale pour reporter à la rentrée 2014/2015 la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires.
0.2 Musée National du Sport - Approbation de la convention de mise à disposition et d'exploitation des espaces et locaux au sein de l'Allianz Riviera. Il est proposé au Conseil municipal d'approuver et d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition et d'exploitation d'espaces et de locaux au sein de l'Allianz Riviera à conclure avec le Musée National du Sport et l'Etat.
1.1 Cession des droits sur l'application pour Smartphone Risques Nice et conclusion d'un contrat de partenariat avec la société EDICIA. Il est proposé au Conseil municipal d'autoriser l'acquisition à titre gratuit des droits sur l'application pour smartphones Risques Nice et de conclure un partenariat de type recherche et développement avec la société EDICIA.
2.5 Approbation de la convention-cadre relative aux programmes d'actions de prévention des inondations de la basse vallée du Var, PAPI Var 1 et 2, pour les années 2012 à 2018. Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la convention-cadre relative aux programmes d'actions de prévention des inondations de la basse vallée du Var (PAPI Var 1 et 2), pour la période 2012-2018.
4.5 Activités décentralisées de l'Ecole du Louvre. Session 2013-2014 - convention de partenariat entre la ville de Nice et l'Ecole du Louvre. Il est proposé au Conseil municipal d'approuver les termes de la convention à intervenir entre la ville de Nice et l'Ecole du Louvre pour la saison 2013-2014.
9.1 Signature d'un avenant n°1 à la convention du 12 avril 2012 avec la Ligue nationale contre le cancer portant extension du dispositif « plage sans tabac » à un second site. Il est proposé au Conseil municipal d'instaurer une seconde plage labellisée sans tabac à Nice en face de l'hôpital Lenval et d'autoriser la signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat en date du 12 avril 2012 avec la Ligue nationale contre le cancer ainsi que le Comité des Alpes-Maritimes.
43.1 Convention de partenariat pour l'expérimentation de services et usages innovants en matière de gestion et de développement urbain. Il est proposé au Conseil municipal d'approuver la convention de partenariat avec les sociétés CISCO et SEMIACS et la ville de Nice pour l'expérimentation de services et usages innovants en matière de gestion de développement urbain et d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à la signer.