PMI : pour apprendre à se servir des brevets

La CCI Nice Côte d'Azur, par l'intermédiaire de son service ARIST, mène depuis 2002 auprès des PME-PMI innovantes régionales une opération de sensibilisation à la Propriété Industrielle dénommée "Brev.com". Cette opération, organisée en partenariat avec l'INPI Sophia Antipolis et les ARIST PACA et Marseille-Provence, est de type "service public" puisque les participants versent une participation financière symbolique de 150,00 euros HT pour une prestation d'une valeur de 2.570,00 euros HT. L'an dernier 8 entreprises y ont participé. Cette année le programme "Brev.com" est ouvert à 12 entreprises.

"Brev.com", programme de sensibilisation des PMI à l’utilisation du brevet comme outil d’information industrielle, est constitué de deux phases majeures :
Phase 1 : chaque PMI participant au programme bénéficie, dès son engagement, d’une étude documentaire personnalisée sur le thème de son choix, réalisée par l’ARIST à partir d’une consultation de la littérature internationale des brevets. L’étude comprend la recherche des brevets pertinents, un premier niveau d’appréciation et une synthèse finale. Le travail est consigné dans un document qui est remis à l’entreprise.
De façon optionnelle, chaque PMI pourra à l’issue de l’étude demander une analyse fine des informations et notamment des revendications contenues dans les brevets mis à jour. Celle-ci sera traitée par un spécialiste, un Conseil en Propriété Industrielle (CPI) par exemple.

Phase 2 : à l’issue des dix études documentaires personnalisées, chaque participant bénéficie, d’une formation collective d’une journée qui assurera à son représentant, un apprentissage de la recherche dans les bases de brevets. Cet apprentissage se déroulera par groupe de 8/10 postes en deux parties. La première partie présentera de façon globale la méthodologie et les outils de base :
- Appréciation du brevet comme outil d’information ;
- Connaissance des sources d’information « Brevet » ;
- Apprentissage des méthodologies de recherche dans la littérature des brevets.

La deuxième partie de la formation comprendra une approche de la recherche thématique propre à chaque entreprise dans la littérature des brevets qui montrera comment à partir de la méthodologie globale présentée plus avant, ont été mis à jour les brevets de la recherche documentaire.